Peut-on revendre du contenu acheté sur l'iTunes Store ? Chansons, films, applications, livres... Les fichiers achetés sur iTunes présents sur vos Mac, iPod, iPhone et iPad sont de plus en plus variés. Et on peut vite arriver à une petite fortune ! Pourtant, les conditions générales de vente de l'iTunes Store sont très claires :
« iTunes est le fournisseur du Service qui vous permet d’acheter ou de louer une licence pour des téléchargements de contenu numérique uniquement destinés à l’utilisateur final ». Un utilisateur final qui ne peut donc en théorie céder sa licence, dont il n'est que locataire, même à vie.
Le site américain
ReDigi permet toutefois de revendre sa musique en ligne, et ReDigi annonce son arrivée prochaine en Europe. Une initiative intéressante qui n'est pas du goût des ayant-droits, qui ont
attaqué le site en justice et attendent pour le moment le jugement. Car si l'internaute ayant téléchargé du contenu sur iTunes ou une autre plateforme est bien propriétaire d'une licence, il n'est selon eux pas propriétaire du fichier en lui-même. Pourtant, un arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne du mois dernier a
donné raison à
Usedsoft, un site permettant la revente de licences logicielles, un business très similaire...
Dans son
compte rendu, la Cour de justice de l’Union européenne a eu le discours suivant :
Lorsque le titulaire du droit d’auteur met à la disposition de son client une copie – qu’elle soit matérielle ou immatérielle – et conclut en même temps, contre paiement d’un prix, un contrat de licence accordant au client le droit d’utiliser cette copie pour une durée illimitée, ce titulaire vend cette copie au client et épuise ainsi son droit exclusif de distribution. En effet, une telle transaction implique le transfert du droit de propriété de cette copie. Dès lors, même si le contrat de licence interdit une cession ultérieure, le titulaire du droit ne peut plus s’opposer à la revente de cette copie.
Il reste encore de nombreux points à éclaircir : comment s'assurer que la revente d'un fichier se fasse en supprimant l'original des appareils électroniques de son premier propriétaire ? À moins de réinstaurer un système pénible de DRM, cela est difficile. Dans quelle mesure cela court-circuitera le marché du neuf, et cela favorisera-t-il le piratage ? Pour le moment, bien que la revente de licences immatérielles soit donc théoriquement légalement possible en Europe, aucune plateforme ne permet de le faire, ou en tout cas à grande échelle. Et si la revente de musique est un marché important, la revente de logiciels, de films et de livres l'est tout autant !
Tout laisse donc à penser que ce type de service se développera bientôt. Amazon vient de déposer un
brevet sur le sujet, à peu près en même temps qu'
Apple, qui a imaginé un système permettant à l'utilisateur de revendre son contenu par le biais d'iTunes, ou même sans intermédiaire.
La firme de Cupertino a parfaitement conscience que si elle rend possible cette activité sur iTunes, elle se tirera une balle dans le pied. En effet, si l'on regarde par exemple les tarifs de ReDigi, un fichier MP3 acheté 1,29 $ est revendu 69 centimes... Alors qu'un fichier ne se dégrade pas, il n'y a aucune raison de dépenser plus pour du "neuf" s'il est possible d'obtenir de l'occasion à moins cher pour la même qualité ! Mais Apple a aussi certainement conscience que si elle ne le fait pas, une autre société s'en chargera, ce qui éloignera les utilisateurs d'iTunes.
Il y a de grandes chances qu'Apple et les autres géants de la distribution de biens dématérialisés en ligne fassent tout pour retarder le plus possible l'apparition de tels services sur la toile. Cependant, si les différentes cours de justice continuent à donner raison aux utilisateurs, Apple se tient prête.
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Stef38
11 mars 2013 à 11:49
Héhé, c'est bien le soucis de vendre des trucs non physiques, ça fout le bazar c'est rigolo!
iMusic
11 mars 2013 à 12:01
Il n'y a pas de traçabilité possible excepté pour les titres achetés sur iTunes qui sont taggés au nom de l'acheteur. Sur les autres plateformes, comme Amazon par exemple, le morceau est complètement libre de toutes marques donc duplicable à l'infini sans qu'il soit possible d'en connaitre la provenance. D'ailleurs le morceau iTunes peut être également reproduit et expurgé du nom de l'acheteur, assez facilement.
Des MP3 "d'occasion", quelle différence avec le neuf. Voilà une idée issue de gens qui veulent faire du blé en jouant sur les failles juridiques. Un fichier revendu quel qu'il soit peut être dupliqué 1000 fois avant.
Autant je suis pour la protection des artistes racketés par les majors qui se partagent tout le pognon avec des distributeurs avides comme iTunes qui prend des marges honteuses comparé à ce que ramasse les artistes (iTunes sont les pires avec les plus grosses marges de 30% quand l'artiste qui représente 99% du boulot touche moins de 10%). Il faut rappeler que pour environ un millier d'artistes multi millionnaires, il y en a des millions sur les plateformes de téléchargement qui ont besoin de vendre pour manger, payer un loyer, et continuer à créer.
Qu'on vole Lady Gaga, David Guetta et Michel Sardou, franchement c'est tout ce qu'ils méritent. Mais arrêtons les discours pseudo libertaires à la mord moi le nœud, et achetons les titres de ceux qui sont des artistes véritables, pas seulement des têtes de gondole. La revente des MP3 est une idée à la con au même titre que Mega(upload) serait u outil de liberté. Une société où on a tout les droits devient une société sans droit.
Plutôt que de violer les droits des artistes, il serait plus juste de reconsidérer le partage du gateaux de la création musicale et vidéo. Les majors et les distributeurs ne devraient pas avoir le droit légalement de toucher plus que les artistes, ce qui diviserait le prix des fichiers numériques de plus de 50%. Actuellement on paye surtout du vent.
La musique et le cinéma ne sont pas que des produits commerciaux comme des casseroles ou des voitures. Enfin pas tous. C'est aussi une partie de notre culture, donc de notre âme.
Cette idée à la con des MP3 d'occase a au moins une qualité, celle de remettre à nouveau en question le modèle économique actuel. Le marché de la musique reste extrêmement lucratif et rentable, quoi qu'on en dise.
arbor
11 mars 2013 à 16:38
Je suis parfaitement d'accord avec IMusic. D'abord je trouve que, tout en se donnant une image sympa dans les médias vis-à-vis des artistes, Apple agit en véritable négrière. Finalement entre pirater un morceau ou l'acheter au prix fort sur Itunes, il y a très peu de différences pour les artistes.
J'imagine déjà petits malins téléchargeant à tours de bras des millions de MP3 sur TPBay pour les revendre d'occasion. C'est légal, non ?
J'attends avec impatience l'issue de détournement judiciaire, visiblement encouragé par l'Europe. Qui sait, peut-être qu'un jour la musique sera de nouveau matérialisée...
pehache
11 mars 2013 à 18:38
Autant le principe des DRM m'énerve (et même simplement le marquage des fichiers par iTunes), autant le principe de la revente d'un MP3 quelconque est totalement farfelu !
Jef
11 mars 2013 à 19:24
Le leader de la revente d'occasion c'est Ebay. Une fois que ReDigi aura défriché le terrain et fait changer les lois, Ebay piquera tout le marché.