Apple protège de mieux en mieux ses marques

Il fut un temps où les bases de données de l'USPTO, l'organisme américain en charge des brevets et des marques de commerce (équivalent de l'INPI en France), nous donnaient régulièrement le nom de certains produits d'Apple non encore annoncés. Pendant de nombreuses années en effet, Apple a utilisé des sociétés écrans basées dans le Delaware pour déposer les marques à sa place : Apple pouvait ainsi protéger le nom de ses futurs produits sans en dévoiler l'existence plusieurs mois à l'avance. Au fil du temps, le petit manège d'Apple a commencé à se connaître, et de nombreux dépôts ont été révélés par des journalistes et blogueurs curieux. C'était par exemple le cas de l'iPad, en 2010.




Depuis quelques années, Apple utilise donc une technique plus élaborée qui consiste à déposer ses marques dans des pays où les bases de données de marques ne sont pas consultables en ligne. C'est notamment le cas de Trinidad et Tobago ou de la Jamaïque. Une petite astuce permet en effet à Apple de retarder de plusieurs mois le dépôt aux États-Unis, où les dépôts sont publiés immédiatement : l'article 44 du U.S. Trademark Act permet aux entreprises de bénéficier d'une priorité de dépôt pendant six mois si la marque en question a déjà été déposée à l'étranger. Apple peut donc protéger ses marques en toute discrétion, à condition que le produit correspondant soit dévoilé dans les six mois suivant le dépôt original.

Dépôt de la marque AirPods aux États-Unis en septembre 2015 (lire : Apple a-t-elle déposé la marque AirPods ?)

Avec une telle technique, la seule manière de connaître les marques d'Apple à l'avance consiste à se rendre dans les pays en question (ou de mandater un juriste sur place), et d'effectuer les recherches à la main auprès de l'organisme public en charge de la propriété intellectuelle. Vous l'aurez deviné : ce n'est pas suffisant pour arrêter les plus curieux. L'année dernière, l'avocat irlandais Brian Conroy a rémunéré une entreprise jamaïcaine pour réaliser des recherches ciblées sur les dépôts d'Apple. Bingo : ce sont des dizaines de marques qui ont été dévoilées d'un seul coup (lire : Apple dépose toute une flopée de marques).

Cette semaine, Brian Conroy s'est justement entretenu sur le sujet avec le journaliste Mark Gurman, de Bloomberg. Il explique notamment qu'Apple a commencé à multiplier les juridictions dans lesquelles ses marques sont déposées : pour l'enceinte connectée HomePod, Apple a ainsi fait appel au Liechtenstein. Chercher une aiguille dans une botte de foin, c'est une chose. Mais encore faut-il savoir dans quelle botte chercher... Ce n'est d'ailleurs pas tout : certains pays renforcent leurs protections afin d'attirer les entreprises souhaitant rester discrètes. En Jamaïque par exemple, il n'est désormais plus possible de réaliser des recherches filtrées par un nom d'entreprise, à moins de faire une demande payante... qui ne concernera que les marques déjà approuvées et publiées par l'organisme. Pour Brian Conroy, le temps des découvertes est donc révolu, à moins qu'Apple rencontre un problème dans la conception d'un produit et retarde son lancement de plusieurs mois. Heureusement, il nous reste les firmwares et les versions bêtas des systèmes d'exploitation d'Apple, qui sont parfois bien plus bavards qu'un simple nom de marque !

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